les enfants de moins de 3 ans sont ceux qui s'adaptent le mieux a la résidence alternée

Selon une récente étude médicale en pédopsychiatrie les enfants de moins de 3 ans sont ceux qui s'adaptent le mieux a la résidence alternée

La loi du 4 mars 2002 a inscrit dans notre loi le principe de la résidence alternée. Dans le texte, elle est le principe mais dans la pratique judiciaire, elle est lfinalement peu appliquée. Pourtant 57 % des parents séparés interrogés disent avoir accepté une résidence alternée à l'amiable et les récentes statistiques de la Caisse d'allocations familiales montrent un succès très important de ce mode de résidence.

La difficulté ne se présente finalement que lorsque les parents ont recours au juge judiciaire en cas de désaccord sur l'application de ce mode de résidence. Et dès lors qu'il y a désaccord, le juge sera réticent à ordonner l'alternance.

Des conditions cumulatives seront d'abord exigées par le juge :

- une proximité géographique des résidences

- une disponibilité et une implication des parents, bien que cette disponibilité n'ait pas à avoir une place prépondérante : le parent ayant le droit de vivre sans être "vissé" à son enfant et a le droit de se faire aider par un tiers.

- un âge suffisamment mature de l'enfant

- une entente parentale suffisante: il faut noter que l'absence de communication entre les parents ne doit pas d'être utilisée afin de faire rejeter la demande de résidence alternée de l'autre parent.

Le juge a à sa disposition des moyens d'investigation pour mesurer l'opportunité et l'incidence de la mise en place d'une résidence alternée :

- L'audition de l'enfant (dont il ne faut pas abuser surtout quand l'enfant est jeune)

- L'enquête sociale

- L'expertises médico-psychologique

- La médiation familiale

On a beaucoup discuté sur la condition liée à l'âge de l'enfant ,on a beaucoup entendu que l'enfant ne doit pas être trop petit et que la mise en place d'une alternance dans la résidence sur des sujets trop jeunes pourrait avoir des conséquences néfastes sur leur développement psychologique et affectif.

Le fait est qu'il y a très peu d'études médicales sur la question : on n'en compte seulement trois en Europe et celles-ci ne sont pas récentes. Dans le monde on n'en compte une vingtaine.

Il est de fait que les pays d'Amérique du Nord ont érigé la résidence alternée comme principe sur la base de nombreuses études américaines. Même en cas de désaccord des parents, elles sont presque toujours prononcées par le juge lorsqu'elles sont demandées par un des parents.

En France, les juges ont toujours été très réticents même sur des sujets parfois matures.

Une récente étude médicale en pédopsychiatrie réalisée par BAude et Zaouche en 2010 non encore publiée vient apporter un nouvel éclairage sur ce mode de résidence. Cette étude est très intéressante, elle estime contraire que les enfants qui résident en alternance au domicile de chacun des parents ont souvent une meilleure estime d'eux mêmes, un sentiment d'individualisation et d'autonomisation qui se développe plus tôt et une relation au père plus structurante et source de sécurité affective plus importante. En outre et c'est l'éléments très novateur ,il a été constaté que les enfants de un à trois ans sont ceux qui s'adaptent le mieux à ce mode de résidence.

Cette étude doit donc être publiée et utilisée devant les magistrats afin que soit ordonnée plus souvent la résidence alternée des enfants.

Un projet de loi a été déposé par une poignée de parlementaires demandant que la résidence alternée soit la règle et que les juges rendent une décision spécialement motivée lorsqu'ils n'entend ent pas la prononcer.

la France doit évoluer sur ce sujet et ce n'est qu'en n'obligeant les parties à mettre en place ce mode de résidence que les uns et les autres prendront conscience que le divorce des parents n'est pas le divorce de la famille. La résidence alternée permet ,sur du moyen terme de rapprocher les anciens époux en tant que parents, elle est vecteur de communication, elle permet l'implication du père dans l'éducation des enfants ce qui est très important à l'heure où les enfants subissent des familles monoparentales. Cette résidence alternée est également très bénéfique pour les mères qui se trouvent la plupart du temps contraintes d'élever seules les enfants au quotidien :l'alternance permet de libérer du temps pour le travail de la femme et pour l'épanouissement de la mère.